Le versement libératoire auto-entrepreneur : tout savoir

Au moment de remplir votre déclaration de création auto-entrepreneur, vous serez forcément confrontés à cette question : Qu’est-ce que le versement libératoire de l’impôt pour les auto-entrepreneurs ? Et bien sûr, avec elle d’autres questions vont logiquement suivre : Quelles sont les différences avec l’imposition classique en auto-entreprise ? Quels sont les avantages du versement libératoire pour l’auto-entrepreneur ? Pourquoi opter pour le versement fiscal libératoire de votre impôt sur le revenu auto-entrepreneur ? Quelles sont les conditions pour pouvoir opter pour ce prélèvement libératoire de l’impôt ?

Vous pouvez aussi peut-être vous poser des questions au moment de remplir votre déclaration d’impôt auto-entrepreneur. Pour en savoir plus sur la déclaration de revenus, consultez notre guide complet ici !

En effet, lors de la création de votre micro-entreprise, vous devez effectuer un choix entre l’imposition classique et le versement forfaitaire libératoire. Mais connaissez-vous les différences et les conséquences de ce choix ?

Pas d’inquiétude, nous allons vous guider pour que vous puissiez choisir l’option la plus adaptée à votre situation.

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Sommaire : Le versement libératoire auto-entrepreneur

Qu’est-ce que le versement libératoire auto-entrepreneur ?

Quelles différences entre le versement libératoire et l’imposition classique pour un auto-entrepreneur ?

L’imposition classique de l’auto-entrepreneur : le prélèvement à la source

L’option pour le versement libératoire de l’impôt auto-entrepreneur

Les conditions pour bénéficier du versement libératoire de votre impôt auto-entrepreneur

Ne pas dépasser un certain seuil de revenus

Quand et comment opter pour le versement libératoire ?

Pourquoi choisir d’opter ou non pour le versement forfaitaire libératoire auto-entrepreneur ?

Comment savoir si un auto-entrepreneur est redevable de l’impôt sur le revenu ?

Questions fréquentes sur le versement libératoire auto-entrepreneur

Quels sont les avantages du prélèvement libératoire en micro-entreprise ?

Comment choisir son mode d’imposition auto-entrepreneur ?

Un auto-entrepreneur qui a opté pour le versement libératoire doit-il remplir une déclaration de revenus ?

Comment arrêter l’option pour le versement libératoire auto-entrepreneur ?

J’ai dépassé les seuils de TVA (franchise en base), puis-je bénéficier du versement libératoire ?

Le prélèvement libératoire est-il modifié en 2019 avec la mise en place du prélèvement à la source ?

Lors de ma déclaration de revenus en ligne, on me demande de choisir un taux personnalisé. Que dois-je répondre ?

Qu’est-ce que le versement libératoire auto-entrepreneur ?

Avant de rentrer dans les détails techniques, il est important de rappeler qu’un auto-entrepreneur est imposé à l’impôt sur le revenu (IR) et non à l’impôt sur les sociétés (IS). En effet, le chiffre d’affaires de la micro-entreprise doit être déclarée sur une déclaration complémentaire de revenu appelé formulaire 2042 C PRO. C’est un feuillet complémentaire à joindre à sa déclaration de revenu chaque année.

Ensuite, selon les revenus globaux de son foyer fiscal, l’auto-entrepreneur sera redevable ou non de l’impôt sur le revenu. En auto-entreprise, vous devrez choisir entre deux moyens pour vous affranchir de cet impôt : l’imposition classique ou bien le versement fiscal libératoire de l’impôt sur le revenu.

Mais qu’est-ce qu’est exactement le versement libératoire de l’impôt pour les auto-entrepreneurs ?

Et bien il s’agit tout simplement d’une option particulière que les auto-entrepreneurs peuvent choisir ou non, selon certaines conditions que nous verrons plus bas, afin de payer l’impôt sur le revenu dû pour l’activité auto-entrepreneur en même temps que les déclarations et paiements mensuels ou trimestriels de cotisations sociales. Cela facilite ainsi la gestion de votre auto-entreprise en payant en une fois toutes vos charges sociales et fiscales.

Attention toutefois, car si cette option peut être une véritable optimisation fiscale pour l’auto-entrepreneur qui lui permettra de diminuer le montant de son impôt sur le revenu, il se peut aussi qu’elle soit une très mauvaise option ! En effet, si vous n’êtes normalement pas imposable et que vous optez pour le versement libératoire, vous paierez tout de même chaque mois (ou trimestre) de l’impôt sur votre chiffre d’affaires auto-entrepreneur, sans pouvoir en demander le remboursement aux services des impôts. Ce choix qui se fait au moment de la création de votre micro-entreprise ne doit donc pas être pris à la légère !

Quelles différences entre Le versement libératoire et l’imposition classique pour un auto-entrepreneur ?

Nous allons vous expliquer ici les 2 modes d’imposition de l’auto-entrepreneur : l’imposition classique et le versement fiscal libératoire de l’impôt sur le revenu.

L’imposition classique de l’auto-entrepreneur : le prélèvement à la source

Il s’agit du régime d’imposition par défaut. En effet, si vous n’avez pas opté pour le versement libératoire lors de votre immatriculation (ou si vous n’y avez pas opté par la suite en en faisant la demande aux services des impôts), vous serez soumis à l’imposition classique. Dans ce cas, vous serez, depuis 2019, soumis au prélèvement à la source de votre impôt sur le revenu dû pour l’activité auto-entrepreneur.

Avec ce mode d’imposition, c’est en faisant votre déclaration annuelle de revenus en remplissant les formulaires 2042 et 2042-C-PRO que sera calculé par l’administration fiscale le montant d’impôts à payer à la fois sur vos revenus auto-entrepreneurs et sur les autres revenus de votre foyer fiscal. Cette déclaration se fait entre le mois d’avril et le mois de juin.

Plus exactement, le service des impôts déterminera, suite à votre déclaration de revenus, le montant de vos acomptes de prélèvement à la source pour vos revenus auto-entrepreneurs ainsi que votre taux personnalisé d’imposition pour les autres revenus de votre foyer.

Il faudra prendre en compte l’année de création pour savoir comment va se passer le calcul et le paiement de votre impôt dû pour l’activité auto-entrepreneur. De plus, puisque les auto-entrepreneurs ne peuvent pas déduire leurs frais professionnels de leur chiffre d’affaires, l’administration fiscale appliquera un abattement forfaitaire qui varie en fonction de la nature de l’activité exercée afin de déterminer le revenu à prendre en compte pour calculer le montant de votre impôt à payer.

L’abattement forfaitaire pour frais professionnels :

Nous vous le disions plus haut : un auto-entrepreneur ne peut pas déduire de son chiffre d’affaires ses frais professionnels. Il doit donc déclarer à l’administration fiscale l’intégralité du chiffre d’affaires encaissé. En revanche, seule une partie de son chiffre d’affaires sera prise en compte dans le revenu imposable puisque l’administration fiscale procèdera à un abattement forfaitaire sur le chiffre d’affaires auto-entrepreneur correspondant aux frais professionnels.

Cet abattement forfaitaire varie en fonction de l’activité exercée :

• Pour les activités de vente et les activités assimilées : abattement de 71% pour frais professionnels,
• Pour les activités de prestations de services commerciales et artisanales (BIC) : 50% d’abattement pour frais professionnels,
• Pour les activités libérales et les prestations de services imposées aux BNC : un abattement de 34% sera appliqué.

Cela signifie tout simplement que vous ne payez pas de l’impôt sur l’intégralité de votre chiffre d’affaires mais uniquement sur un bénéfice qui est déterminé forfaitairement par les services des impôts via un abattement qui “remplace” ou “simule” vos frais professionnels (puisque vous ne pouvez pas les déduire de manière réelle de votre chiffre d’affaires).

Il faut noter que cet abattement forfaitaire sera d’un montant minimum de 305€ (notamment pour les auto-entrepreneurs réalisant un faible CA).

ⓘ RAPPEL :

Vous n’aurez pas d’impôts à payer pour vos revenus de l’année 2018. En effet, vous payez en 2018 l’impôt dû pour les revenus de 2017 et en 2019 vous paierez l’impôt dû pour l’année 2019. Bonne nouvelle donc : l’année 2018 est une année blanche d’impôt !

L’option pour le versement libératoire de l’impôt auto-entrepreneur

Pour clarifier un peu les choses, il convient de rappeler que le versement libératoire de l’impôt peut prendre plusieurs noms selon les sites sur lesquels vous naviguez :

• Versement Fiscal Libératoire (VFL)
• Versement forfaitaire
• Prélèvement fiscal (ou forfaitaire) libératoire
• etc.

Tous ces termes désignent bien la même chose : le versement libératoire de l’impôt auto-entrepreneur.

Comme expliqué plus haut, il s’agit d’une option qu’il faudra choisir expressément au moment de la création de votre auto-entreprise, ou éventuellement par la suite en le demandant aux services des impôts et à la Sécurité Sociale des Indépendants (ou à l’URSSAF).

Si vous optez pour le versement libératoire, vous n’aurez donc pas d’acomptes à payer car vous ne serez pas soumis au prélèvement à la source de l’impôt pour vos revenus auto-entrepreneur. En effet, vous paierez votre impôt sur le revenu auto-entrepreneur en même temps que les déclarations et paiements de cotisations sociales.

Le montant de cet impôt sera calculé selon un pourcentage de votre chiffre d’affaires, qui dépendra de l’activité exercée :

• 1% pour les activités de vente et assimilées
• 1,7% pour les activités de prestations de services commerciales et artisanales (BIC)
• 2,2% pour les activités de prestations de services (BNC) et les activités libérales.

En pratique, cela se traduira tout simplement par une ligne supplémentaire ou un taux différent sur vos déclarations de chiffre d’affaires auto-entrepreneur.

ⓘ IMPORTANT :

• Si vous n’êtes pas imposable (ou si vous ne pensez pas l’être avec l’activité auto-entrepreneur), n’optez pas pour le versement libératoire de l’impôt ! En effet, en cas d’option alors que vous n’êtes pas imposable, vous paierez chaque mois (ou trimestre) de l’impôt qui ne pourra pas faire l’objet d’un remboursement par les services fiscaux.
• Même en ayant opté pour le prélèvement libératoire, il faudra remplir la déclaration annuelle 2042 C PRO. Pas d’inquiétude, vous ne paierez pas d’impôt deux fois ! Cela permet à l’administration fiscale de calculer les taux et tranches d’imposition des autres revenus éventuels de votre foyer fiscal.

Les conditions pour bénéficier du versement libératoire DE VOTRE IMPÔT auto-entrepreneur

Ne pas dépasser un certain seuil de revenus

L’option pour le versement libératoire de l’impôt sur le revenu est réservée aux auto-entrepreneurs dont le revenu fiscal de référence de l’avant dernière année (N-2) ne dépasse pas un certain seuil. Ainsi, pour pouvoir bénéficier du versement libératoire de l’impôt en 2019, il faudra que le revenu fiscal de référence de 2017 (N-2) soit inférieur à :

• 26 818 € pour une personne seule,
• 53 636 € pour un couple (2 parts),
• 80 454 € pour un couple avec 2 enfants (3 parts).

Vous devez donc vérifier au préalable que vous respectez bien cette condition afin de pouvoir opter pour le prélèvement forfaitaire libératoire. Pour en savoir plus sur les seuils de chiffre d’affaires du statut auto-entrepreneur, c’est par ici !

ⓘ À SAVOIR :

Vous pouvez retrouver votre revenu fiscal de référence sur la page de garde de votre avis d’impôt de l’année concernée dans le cadre “Vos références”.

Quand et comment opter pour le versement libératoire ?

Le terme “opter” signifie que le prélèvement libératoire est une option. Par conséquent, il faudra effectuer une demande pour choisir le versement libératoire. Il sera possible d’y opter de plusieurs manières :

• lors de l’immatriculation de votre micro-entreprise ou dans les 3 mois qui suivent la création,
• avant le 30 septembre pour une application au 1er janvier de l’année qui suit.

Lors de la création de votre auto-entreprise, vous pourrez opter pour le versement libératoire en cochant directement la case prévue à cet effet sur le formulaire de création (le cerfa P0 CMB micro-entrepreneur) ou en en faisant la demande dans les 3 mois qui suivent la création par courrier à la Sécurité Sociale des Indépendants (ou à l’URSSAF).

Pour opter pour le versement libératoire en cours de vie de l’auto-entreprise, il faudra faire la demande auprès de la Sécurité Sociale des Indépendants (ou de l’URSSAF) par courrier recommandé avec accusé de réception. Vous pouvez également dénoncer l’option pour arrêter le versement libératoire dans les mêmes conditions, c’est à dire en envoyant un courrier à la Sécurité Sociale des Indépendants (ou à l’URSSAF) avant le 30 septembre pour une fin d’application dès le 1er janvier qui suit.

Pourquoi choisir d’opter ou non pour le versement forfaitaire libératoire auto-entrepreneur ?

L’option pour le versement fiscal libératoire peut être intéressante d’un point de vue fiscal puisqu’elle peut, dans certains cas, vous permettre de réduire le montant de votre impôt. Cependant, elle peut aussi être pénalisante car si vous n’êtes pas imposable, vous payez alors de l’impôt, dont vous n’êtes normalement pas redevable, en même temps que vos déclarations et paiements de cotisations sociales mensuelles ou trimestrielles, et cet impôt ne vous sera pas remboursé par les services fiscaux.

Concrètement, opter pour le versement libératoire vous permettra :

• D’anticiper facilement le montant d’impôt à payer pour les revenus tirés de l’activité auto-entrepreneur grâce à l’application d’un pourcentage sur votre chiffre d’affaires,
• De simplifier le paiement de votre impôt sur le revenu en le payant en même temps que vos cotisations sociales,
• De faire des économies d’impôts si vous êtes imposable.

Vous l’aurez compris, ce choix est donc très important car il peut vous permettre de faire des économies d’impôts. En revanche, un mauvais choix peut vous coûter cher et vous faire payer de l’impôt alors que vous n’êtes normalement pas imposable ! Mieux vaut donc vous faire accompagner si vous ne savez pas, dans votre situation, s’il est intéressant ou non d’opter pour le versement fiscal libératoire de votre impôt auto-entrepreneur.

Comment savoir si un auto-entrepreneur est redevable de l’impôt sur le revenu ?

L’impôt sur le revenu se calcule en fonction de l’ensemble des revenus de votre foyer fiscal. Ainsi, pour savoir si vous êtes imposable ou non, vous devez prendre en compte l’ensemble des revenus de votre foyer fiscal : ceux de votre conjoint ou conjointe, des enfants qui sont encore dans votre foyer fiscal, les éventuels revenus locatifs, etc.

Ensuite, vous additionnez l’ensemble de ces revenus nets de frais (après déduction des éventuels abattement, frais réels ou frais forfaitaires de 10%, etc.) et vous divisez ce résultat par le nombre de parts de votre foyer fiscal (1 part par adulte et 1/2 part par enfant à charge). Vous aurez ainsi votre revenu imposable par part (on parle de quotient familial), à partir duquel vous pourrez déterminer si vous êtes imposable ou non en appliquant le barème progressif de l’impôt sur le revenu. Vous trouverez plus d’informations sur le site des impôts concernant le calcul de l’impôt sur le revenu. Vous pouvez également utiliser le simulateur mis à votre disposition sur leur site. Si votre revenu par part dépasse la 1ère tranche du barème progressif qui est de 9 807 euros, vous êtes alors imposable et redevable de l’impôt sur le revenu.

Il convient de rappeler que vos revenus auto-entrepreneurs bénéficient d’un abattement forfaitaire comme vu plus haut. Ainsi, le revenu à prendre en compte pour déterminer votre revenu imposable est le chiffre d’affaires après abattement forfaitaire.

ⓘ EXEMPLES :

Cas n°1 :

En 2018, vous avez encaissé 20 000 euros avec votre auto-entreprise de prestation de services artisanale (BIC). Vous êtes célibataire sans enfant à charge et donc vous avez 1 part dans votre foyer fiscal. Vous n’avez aucun autre revenu.

• Imposition classique : vous aurez un abattement de 50%, donc 10 000 euros de revenus imposables. La première tranche d’imposition débutant à 9807 euros : vous serez imposé à hauteur de 14% sur 193 euros, soit environ 27 euros.
• Prélèvement libératoire : le taux est de 1,7% pour ce type d’activité. Sur votre chiffre d’affaires auto-entrepreneur de 20 000 euros vous serez donc redevable de 340 euros d’impôts.

Dans cet exemple, l’option pour le versement libératoire n’est donc pas intéressante car elle vous ferait payer 313 euros d’impôts supplémentaires.

Cas n°2 :

En 2018, vous avez encaissé 20 000 euros avec votre auto-entreprise de prestation de services libérale (BNC). Vous êtes célibataire sans enfant à charge et donc vous avez 1 part dans votre foyer fiscal. Vous n’avez aucun autre revenu.

• Imposition classique : vous aurez un abattement de 34%, donc 13 200 euros de revenus imposables. La première tranche d’imposition débutant à 9807 euros : vous serez imposé à hauteur de 14% sur 3 393 euros, soit environ 475 euros.
• Prélèvement libératoire : le taux est de 2,2% pour ce type d’activité. Sur votre chiffre d’affaires auto-entrepreneur de 20 000 euros vous serez donc redevable de 440 euros d’impôts.

Dans cet exemple, l’option pour le versement fiscal libératoire est intéressante car elle permet une économie d’impôts de 35 euros.

Questions fréquentes sur le versement libératoire auto-entrepreneur

Voilà, vous savez tout du versement libératoire en micro-entreprise !

Et voilà c’est terminé ! Désormais le versement forfaitaire libératoire n’a plus de secret pour vous. Si vous avez encore des questions ou si vous souhaitez vous assurer de faire les bons choix et éviter les erreurs qui pourraient vous coûter cher, faites-vous accompagner par nos experts pour la création de votre auto-entreprise !

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Les autres articles à lire absolument :

NOS SOURCES :

• Service Public : Revenu fiscal de référence
• AFE création : La fiscalité auto-entrepreneur
• Service Public : Le prélèvement libératoire
• Impots.gouv : La déclaration de l’impôt sur le revenu (IR)
• Service Public : Les barèmes de l’impôt sur le revenu
• Impots.gouv : Calcul de l’impôt sur le revenu
• Impots.gouv : Le versement libératoire
• Economie.gouv : Prélèvement à la source : comment cela se passe-t-il pour les indépendants ?
• Economie.gouv : Les étapes du prélèvement à la source
• Impots.gouv : Les simulateurs